Jean Bréhat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Bréhat
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission précitée
date_fin
=
"
2008-08-31
"
JORFTEXT000018229740
(source JORF)
nomination
08 Mars 2008
08/03/2008
De:
Jean Bréhat
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000824153
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2007
13/09/2007
De:
Jean Bréhat
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000465779
(source JORF)
nomination
21 Février 2007
21/02/2007
De:
Jean Brehat
Objet:
membres de la commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger
Au titre du premier collège relatif aux aides à la prospection
Groupe:
Commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000417276
(source JORF)
nomination
02 Février 2003
02/02/2003
De:
Bréhat (Jean)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000764155
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1999
26/12/1999
De:
Brehat (Jean)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999